Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

Conseil Municipal 2017 11 16

Les points à l'ordre du jour de ce Conseil Municipal étaient nombreux mais n'ont pas engendré de débats particuliers.

- le bail de la maison municipale rue de l'église est validé avec une durée adaptée au statut de personne morale de la commune ;

- les ventes de terrains, les tarifs de location de salle, les tarifs funéraires sont validés ;

- l'exonération de la taxe d'aménagement des abris de jardin de petite surface, les corrections réglementaires du budget et du régime indemnitaire des employé communaux sont également acceptées.

Les points divers évoqués :

- un accident corporel dont la mairie n'est étonamment pas informée, a eu lieu route de Rouen où le passage piéton face au Carrefour Market mériterait d'être mieux signalé ;

- l'annulation du marché du terroir dont les commerçants traditionnels se reportent vers le marché de Salouël.

Télécharger le fichier

Publié dans Les Conseils Municipaux 2017 | Lien permanent